Vu ailleurs

A quelles conditions la COP 21 sera-t-elle un succès ?

15 octobre 2015

[…] Le sommet de l’ONU, qui se tiendra du 30 novembre au 11 décembre 2015 au Bourget (Seine-Saint-Denis), doit parvenir à un consensus mondial sur les moyens de tenir « l’objectif des 2°C »…

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Numérique : premières pistes d’amélioration du projet de loi Lemaire

15 octobre 2015

Le texte porté par la secrétaire d’État en charge du Numérique emporte plutôt l’adhésion sur la forme et le fond. Il attend, jusqu’au 18 octobre, les contributions des citoyens mais aussi des acteurs publics et privés…

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Intercommunalités : vers une vague de mégafusions

13 octobre 2015

Les premières cartes des préfets se révèlent ultra ambitieuses. En bonne place, des regroupements d’au moins 50 communes. Réunie en convention les 8 et 9 octobre, l’Assemblée des communautés de France, met en garde contre les « intercommunalités XXL »…

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Le bloc communal, pilier des politiques sportives, face à la réforme territoriale

13 octobre 2015

A l’heure où la loi Notr confirme que le sport est bien une compétence partagée entre tous les niveaux de collectivités, il apparaît que les politiques sportives territoriales sont dans une immense majorité portée par le bloc communal…

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Vote en première lecture du projet de loi Création : zoom sur les amendements concernant les collectivités

12 octobre 2015

Les députés ont adopté le 6 octobre, en première lecture, le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine…

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Modernisation de la Ve République : 17 propositions du groupe de travail de l’Assemblée nationale

12 octobre 2015

Favoriser la participation citoyenne et rendre les élus plus représentatifs : Telles sont deux des principales recommandations du rapport du groupe de travail sur les institutions de l’Assemblée nationale, qui réunit au total 17 propositions…

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Réforme de la DGF : le gouvernement sera « ferme », mais « ouvert sur des points techniques »

12 octobre 2015

[…] le gouvernement acceptera des amendements sur la réforme de la DGF, notamment sur les critères utilisés pour la répartition des dotations… Mais ne laissera aucune chance à une remise en cause de la baisse des dotations…

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Nouveaux périmètres : les intercommunalités à pied d’oeuvre

12 octobre 2015

La 26e convention de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) s’est tenue ces 8 et 9 octobre à Tours, au moment où les préfets dévoilent leurs projets de cartes intercommunales…

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Communes nouvelles : la date du 1er janvier fait débat… y compris au sein du gouvernement

12 octobre 2015

« Il n’y aura pas de délai supplémentaire», tranche Christian Eckert, secrétaire d’État au Budget, interrogé sur l’éventualité d’un report de la date butoir du 1er janvier au-delà de laquelle la création d’une commune nouvelle ne donnera plus droit à avantages financiers en matière de dotations, …

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La société civile prépare une COP 21 pleine de rebondissements

12 octobre 2015

[…] La Coalition Climat 21 s’est réunie, du vendredi 2 à dimanche 4 octobre, pour préparer la mobilisation de la société civile durant la Conférence des Nations unies – alias COP 21 – qui aura lieu au Bourget, près de Paris, du 30 novembre au 11 décembre…

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