Selon l’enquête menée par le site Lesbudgetsparticipatifs.fr – plateforme d’observation nationale sur le sujet – Grande-Synthe (59), Montreuil (93) et Le Kremlin Bicêtre (94) comptent parmi les 25 villes de l’hexagone ayant développé un budget participatif.
Au chapitre de la « générosité », la ville conduite par Damien Carême se classe même en deuxième position, immédiatement derrière Paris, avec 25€ / hab. pour 20 000 habitants et 500 000 € de budget (contre 44€ par habitant dans la capitale, nécessairement hors norme). Par ailleurs, il est remarquable que Grande-Synthe comme Montreuil arrivent en tête de leur catégorie démographique, des villes de 20 à 50 000 et des villes 50 à 100 000 habitants.
A noter aussi que toutes les communes ne présentent pas leurs chiffres : au Kremlin-Bicêtre par exemple, le programme en est encore au stade de l’annonce.
A l’examen, les démarches mises en œuvre par les communes présentent de fortes similitudes. Au démarrage du processus, une enveloppe financière d’investissement ainsi qu’un règlement définissent l’ambition citoyenne et les modalités de la consultation. L’échelle de proposition des projets peut être celle du quartier, celle de la ville, ou combiner les deux niveaux (comme à Paris). L’initiative des propositions appartient à la population de la commune (de plus de 16 ans à Grande-Synthe, de plus de 11 ans à Montreuil). L’instruction des propositions et l’étude de leur faisabilité juridique, technique et financière reviennent aux services municipaux, en un processus plus ou moins long selon les villes. La sélection finale est faite par les citoyens, au terme d’un dispositif de présentation physique et/ou dématérialisé des projets par leurs porteurs respectifs. Les élus interviennent très rarement dans les choix réalisés, et en tout état de cause, dans aucune des villes de l’association.
Pour en savoir plus, s’inspirer des initiatives pionnières, comparer les dispositifs mis en place et se lancer dans cette belle aventure démocratique, consulter :
– la plateforme nationale
– le règlement du budget participatif de Grande-Synthe
– le règlement du budget participatif de Montreuil
– le projet du budget participatif du Kremlin-Bicêtre
A lire aussi :
– Portrait-robot de ces communes qui ont lancé un budget participatif
Courrier des maires, par Séverine Cattiaux – du 3 novembre 2016
